Assurance habitation:

Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son objectif majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) .

Les garanties

Les garanties primordiales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs modèle :

Les habitations et leur contenu

• L’incendie et événements comparables : cette garantie couvre les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
• Le choc de véhicule : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l’assurance de la voiture est connue.
• Le larcin.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : assure les dégâts causés suite à un écoulement d’eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l’origine de l’écoulement.
• Les désastres technologiques
• Les complot et actions de terrorisme.
• Les catastrophes naturelles, et les bouleversements climatiques.
• Les dommages électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les appareils et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
• La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
• L’intérieure du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d’achat et non avec une ancienneté déduite.
• Les bijoux
• Le mobilier professionnel
• Le jardin

La responsabilité civile

• De la bâtisse
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes pécuniaires
• Les loyers non payés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• la garantie contre les attaques ou pour les bagages,
• L’assistance
• Les activités de loisir
• La défense juridique
• Les automobiles d’enfants,

Le contrat

• La durée : Les assurances habitations sont des contrats habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l’intérieur de l’appartement.

Le tarif de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice FFB
• La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface habitable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité de l’habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat de Dégât des eaux

En cas de incident, l’assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d’accident pour révéler le incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l’assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d’urgence.

Le discours d’incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l’assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l’assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d’un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :

• La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l’assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d’avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
• La Vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’une possession.
• Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d’assurance s’aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers obligatoirement remise à l’assuré.