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Les differents aspects du dispositif scellier

L’acquisition d’une nouvelle habitation pour le louer peut s’avérer très avantageuse pour organiser sa fin de carrière ou afin de générer des rentrées d’argent complémentaires. Pour les nouveaux logements non-meublés, les dispositifs de détaxation appliqués en 2011 sont : la loi Scellier et le dispositif Scellier social. Ces deux régimes diffèrent si le placement locatif s’effectue dans un programme BBC ou non-BBC. L’investissement Scellier en BBC est plus avantageux qu’un placement dans une habitation qui ne respecte pas la norme BBC. A titre d’exemple, pendant 15 ans en Scellier social, la diminution de taxe est de 32% en BBC contre 23% en non-BBC.

La réduction de taxe en loi Scellier découle depuis 2011 de l’exploit énergétique du logement. Si l’acquisition dans le but de louer est réalisée dans un programme BBC (Bâtiment Basse Consommation), le profit fiscal est plus intéressant que si elle est effectuée dans un programme non-BBC. Le dispositif Scellier est idéal pour préparer sa retraite, produire des rentrées d’argent additionnelles ou préserver sa famille.

Afin d’ effectuer un investissement dans le but de louer à Paris dans de nouvelles résidences, le dispositif Scellier ou le dispositif Scellier BBC (investissement dans un programme à basse consommation énergétique) sont les lois appliquées en 2011. Ces deux démarches de défiscalisation se se divisent dans le secteur intermédiaire : le dispositif Scellier social et le dispositif Scellier social BBC. Acquérir des biens en loi Scellier à Paris donne la possibilité de devenir propriétaire tranquillement : les montants payés par le locataire et les économies d’impôts effectuées vont payer la résidence.

Les résidences services séniors constituent une réponse au fait que les français deviennent vieux en terme de logement. Les résidences meublées pour les vieilles personnes résultent d’ d’un besoin qui augmente: des logements pratiques et adaptés aux gens à mobilité réduite, des logements avec prestations à la personne (restaurant, accueil, centre d’animations…), des logements qui apportent sureté et aisance… Pour acheter des résidences séniors, il existe le dispositif Buvard. Il donne la possibilité de récupérer la TVA sur le coût du placement et de bénéficier d’ une réduction de taxe.

Communiqué de presse de kigen |Proposé le 7 mars 2011 |Commenter...

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